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Connaissez-vous les BSPCE ? Ces outils financiers ont permis à de nombreux salariés et dirigeants de start-up d’accéder à la richesse. Découvrez pourquoi ces bons de souscription de parts d’entreprise méritent davantage d’attention de la part des Français.

Raphaël di Meglio est le CEO de Matera, une start-up spécialisée dans la gestion de copropriété (plus de 10 000 copropriétés accompagnées depuis 2017).

Au micro de Matthieu Stefani, Raphaël di Meglio nous éclaire à propos de l’actionnariat salarié. Un sujet qu’il connaît bien, ayant participé à la mise en place d’un système de BSPCE chez Matera.

## Qu’est-ce qu’un BSPCE ?

Les BSPCE, ou Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise, sont des instruments financiers permettant aux salariés et dirigeants de startups de bénéficier d’un droit d’achat de parts de l’entreprise à un prix fixé à l’avance (généralement inférieur à la valeur future estimée).

Ce système vise à motiver et récompenser les employés, en leur offrant la possibilité de participer à la croissance et au succès potentiel de l’entreprise.

## Quel est le fonctionnement des BSPCE ?

  1. Attribution : L’entreprise attribue des BSPCE à ses salariés ou dirigeants, leur donnant le droit d’acheter des actions à un prix fixé (prix d’exercice).
  2. Période de vesting : Les bénéficiaires doivent attendre une période déterminée (souvent 1 à 4 ans) avant de pouvoir exercer leurs BSPCE.
  3. Exercice des BSPCE : Une fois la période de vesting terminée, les bénéficiaires peuvent acheter des actions de l’entreprise au prix d’exercice fixé.
  4. Revente des actions : Si l’entreprise se valorise (par exemple, lors d’une revente ou d’une introduction en bourse), les bénéficiaires peuvent revendre leurs actions à un prix supérieur, réalisant ainsi un gain.
  5. Fiscalité des gains : Les plus-values réalisées sont soumises à une fiscalité avantageuse, souvent considérée comme des plus-values mobilières.

## Pourquoi faut-il s’intéresser aux BSPCE ?

  • Accéder au capital : Les BSPCE permettent de devenir actionnaire d’une entreprise à fort potentiel à un prix fixé à l’avance.
  • Encourager la croissance : Ils sont souvent proposés par des startups en pleine expansion, offrant des perspectives de valorisation élevées.
  • Avantage fiscal : La fiscalité des gains est favorable (imposition sur les plus-values mobilières, souvent à un taux réduit).
  • Participer au succès de son entreprise : Pour les salariés, c’est un moyen de partager le succès de l’entreprise et d’être récompensé sur le long terme.  
  • Contribuer à l’innovation : Investir via des BSPCE, c’est participer à des projets innovants.

Raphaël souligne également le côté “ascenseur social” des BSPCE, qui permettent à des employés ou dirigeants de faire fortune en partant de zéro (et d’éviter la forte taxation sur les salaires).

## Les BSPCE sont-elles réservées aux startups ?

Les BSPCE sont principalement destinés aux startups, car ils permettent à ces jeunes sociétés d’attirer et de fidéliser des talents. Aussi, pour être éligibles à l’émission de BSPCE, les entreprises doivent répondre à des critères spécifiques, tels que :

  • Être constituées sous forme de sociétés par actions (SA, SAS ou SCA)
  • Être soumises à l’impôt sur les sociétés en France
  • Avoir été immatriculées au registre du commerce et des sociétés depuis moins de 15 ans
  • Ne pas avoir une capitalisation boursière excédant 150 millions d’euros

Avantages :

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Ils citent les références suivantes :

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